CONDITIONS GÉNÉRALES Butternut Box

CONDITIONS GÉNÉRALES

de la société à responsabilité limitée

Butternut Box

À partir du 11 avril 2026

1. Définitions

1.1. Dans les présentes Conditions générales, les termes et expressions ci-après sont définis comme suit :

a. « Offre » : une offre que nous présentons à un Client (potentiel) ;

b. « Abonnement » : un accord entre un Client et Butternut Box en vertu duquel des Produits nous sont achetés de manière répétée à un prix prédéterminé et selon un calendrier convenu ;

c. « Compte » : votre profil personnel et sécurisé sur notre Site, où sont stockées des informations telles que vos coordonnées, l’historique de vos commandes et les détails de vos paiements ;

d. « Butternut Box » : Butternut Box (Belgique) BV, dont le siège social est établi à Brusselstraat 51, 2018 Anvers, inscrite à la Banque-Carrefour des Entreprises sous le numéro 0802.172.479. Vous pouvez nous contacter par téléphone au +32 3 808 04 69, par e-mail à l’adresse woef@butternutbox.com, ou par l’intermédiaire du formulaire de contact disponible sur notre site Web. Dans la suite du présent document, « Butternut Box » sera également désigné par le terme « nous » ;

e. « Client » : Le client avec lequel Butternut Box conclut un contrat (c’est-à-dire un abonnement ou une commande unique), ci-après également dénommé « vous » ;

f. « Accord » : tout accord ou acte juridique entre vous et Butternut Box concernant la vente et/ou la livraison de Produits par Butternut Box à votre intention ;

g. « Parties » : le Client et Butternut Box ensemble ;

h. « Produits » : tous les biens tangibles, y compris, mais sans s’y limiter, les produits alimentaires, les matériaux, les marchandises et autres objets physiques vendus et livrés par nous en vertu des présentes conditions ;

i. « Par écrit » : par lettre (adressée à l’adresse susmentionnée), par e-mail (woef@butternutbox.com), par le biais de votre compte, ou par tout autre moyen écrit que nous mettons à votre disposition ;

j. « Site » : le site Web de Butternut Box dont le nom de domaine est : https://butternutbox.com/; et

k. « Conditions » : les présentes Conditions générales de Butternut Box.

La version française des présentes conditions générales est fournie à titre strictement informatif. La version anglaise prévaut en cas d'incohérence et constitue la seule version juridiquement contraignante.

2. Applicabilité

2.1. Les présentes Conditions s’appliquent à toutes les Offres de Butternut Box et à tous les Accords entre Butternut Box et vous, destinés à un usage non commercial. Nous vous demandons de lire attentivement les présentes conditions avant de passer une commande.

2.2. Les présentes Conditions régissent les modalités de conclusion, de modification et de résiliation d’un Accord, la manière dont nous traitons les problèmes, ainsi que d’autres informations complémentaires.

2.3. Si l’une des dispositions des présentes Conditions est jugée invalide, cela n’affectera pas la validité des autres dispositions. Les parties remplaceront la disposition invalide par une disposition valide qui se rapproche le plus de l’intention de la disposition originale.

3.Offre, conclusion d’un Accord, modifications

3.1. Toute Offre de notre part, sous quelque forme que ce soit, est non contraignante. Un Accord entre Butternut Box et vous n’est conclu que lorsque nous confirmons l’Accord Par écrit.

3.2. Si, pour quelque raison que ce soit, nous ne pouvons pas accepter la commande ou une partie de la commande, nous pouvons remplacer la recette tout en tenant compte des allergies que vous avez communiquées et des commandes précédentes. Cela peut se produire (par exemple) si les Produits sont en rupture de stock, en raison de restrictions inattendues (de toute nature) sur les livraisons ou l’inventaire, ou d’une erreur dans le prix ou la description des Produits. Dans ce cas, nous vous en informerons par e-mail.

3.3. Pour passer une commande, vous devez créer un compte afin de gérer la commande et vos préférences. Vous êtes responsable de toutes les actions et modifications apportées à votre compte, y compris les renseignements sur votre animal de compagne, votre abonnement, les détails de paiement avec un solde suffisant, l’adresse de livraison et les instructions de livraison.

3.4. Pour créer un compte et passer une commande, vous devez être âgé d’au moins dix-huit ans.

3.5. Si des changements interviennent dans les informations que vous avez fournies lors de votre commande, vous devez nous en informer dans les plus brefs délais par le biais de votre compte. Ces modifications doivent nous être communiquées au plus tard à 23 h 00 (heure locale en Belgique) deux jours avant la date de livraison prévue. Les modifications effectuées après ce délai ne seront pas prises en compte. Ceci est nécessaire, car la commande doit être transmise à temps à notre partenaire logistique. Les modifications communiquées après l’heure limite ne peuvent pas être prises en compte, et les commandes ne peuvent pas être retirées du processus de livraison. Cela signifie que la commande sera expédiée conformément aux détails (initialement) fournis et sera entièrement facturée.

3.6. Si vous avez passé une commande unique (sans Abonnement) et que vous souhaitez l’annuler, vous devez le faire au plus tard à 23 h 00 (heure locale en Belgique) deux jours avant la date de livraison prévue par le biais de votre compte.

3.7. Nous nous réservons le droit de modifier unilatéralement les présentes Conditions générales. Nous vous informerons des Conditions générales révisées Par écrit au moins 30 jours avant leur entrée en vigueur. Si les Conditions générales sont modifiées, vous avez le droit de résilier l’Accord Par écrit avant que les modifications n’entrent en vigueur, à compter du jour où les Conditions générales révisées entrent en vigueur.

3.8. Toute modification d’un Accord et/ou des présentes Conditions générales proposée par le Client n’est valable que si nous y avons consenti par écrit.

4. Prix, paiement

4.1. Nos prix sont indiqués en euros (€) et incluent la TVA et/ou toute autre taxe imposée par le gouvernement, sauf accord contraire Par écrit entre les Parties.

4.2. Le prix total que vous payez pour les Produits est le prix du produit spécifique au moment où la commande est passée, y compris les taxes applicables telles que la TVA et les frais d’expédition. Ce prix est clairement affiché sur le Site avant que vous ne passiez votre commande.

4.3. Les commandes sont facturées par le biais du mode de paiement que vous avez fourni. Il est de votre responsabilité de vous assurer que les détails du paiement sont valides.

4.4. Si vous choisissez un mode de paiement qui permet des prélèvements automatiques récurrents, vous autorisez Butternut Box à envoyer des ordres de prélèvements automatiques continus à votre banque pour prélever les montants dus sur le compte que vous avez désigné.

4.5. Si une opération de paiement ne peut être traitée, les commandes peuvent tout de même être expédiées. Dans ce cas, nous tenterons à nouveau de débiter le paiement.

Si cette deuxième tentative de paiement ne peut être traitée, X enverra un rappel de paiement (conformément à l’article XIX. 2§3 du Code de droit économique belge), vous donnant un délai supplémentaire de quatorze jours civils pour effectuer le paiement. Ce délai commence à courir le jour calendaire suivant le jour où le rappel a été envoyé par voie électronique. Si le paiement intégral n’est pas effectué dans ce délai supplémentaire, un taux d’intérêt de retard sera appliqué conformément au taux d’intérêt légal, et nous nous réservons le droit de recouvrer le montant impayé par d’autres moyens, tels que l’engagement d’une agence de recouvrement de créances.

Jusqu’à réception du paiement, nous nous réservons le droit de bloquer votre compte, ce qui signifie que vous ne pourrez pas passer de nouvelles commandes tant que la facture en souffrance n’aura pas été entièrement réglée. En outre, nous suspendrons toutes les autres obligations en cours jusqu’à la réception du paiement intégral.

5. Abonnements

5.1. Les dispositions de la présente section ne s’appliquent que si vous avez souscrit un Abonnement. Elles s’ajoutent à toutes les autres dispositions des présentes Conditions générales. Les présentes Conditions générales s’appliquent également aux Abonnements.

5.2. Les livraisons auront lieu aux heures et à la fréquence spécifiées sur votre compte.

5.3. Nous sommes en droit d’augmenter les prix de nos produits à tout moment. Si nous avons l’intention d’augmenter les prix, nous vous en informerons Par écrit. Dès réception de cette notification, vous avez le droit d’accepter ou non les nouveaux prix. Si vous n’êtes pas d’accord avec le changement de prix, vous devez l’indiquer en annulant votre commande sur votre compte au plus tard à 23 h 00 (heure locale en Belgique) deux jours avant la date de livraison prévue. Si vous ne nous communiquez pas votre décision avant ce délai, nous considérerons que vous acceptez la modification de prix.

5.4. Vous pouvez interrompre un Abonnement à tout moment par le biais de votre compte. L’interruption doit être communiquée au plus tard à 23 h 00 (heure locale en Belgique) deux jours avant la date de livraison prévue. Si l’interruption n’est pas communiquée à temps, la/les livraison(s) prévue(s) sera/seront effectuée(s). Si vous décidez par la suite de réactiver l’Abonnement, il se peut que des prix différents soient appliqués par rapport à ceux en vigueur précédemment. Les nouveaux prix en vigueur au moment de la réactivation seront d’application.

5.5. Vous pouvez résilier l’Abonnement à tout moment par le biais de votre compte. La résiliation doit être communiquée au plus tard à 23 h 00 (heure locale en Belgique) deux jours avant la date de livraison prévue. Si l’annulation n’est pas communiquée à temps, la/les livraison(s) prévue(s) sera/seront effectuée(s). Si vous décidez par la suite de réactiver l’Abonnement, il se peut que des prix différents soient appliqués par rapport à ceux en vigueur précédemment. Les nouveaux prix en vigueur au moment de la réactivation seront d’application.

6. Produits

6.1. Les images des Produits sur le Site servent d’exemples. Bien que nous nous efforcions de représenter les Produits aussi fidèlement que possible, nous ne pouvons pas garantir que leur apparence sur un appareil correspondra exactement à la réalité. Cela signifie que le produit réellement livré peut différer légèrement des images affichées sur le Site.

6.2. Si nous recommandons un type ou une portion spécifique de repas pour votre animal de compagnie, cela est basé sur les critères et les informations que vous fournissez par le biais du Site ou de votre compte. Gardez à l’esprit que nos recommandations et la taille des portions peuvent changer au fil du temps. Les facteurs influençant les recommandations de type et de taille de repas comprennent l’âge, la race, le niveau d’activité, le poids et l’état corporel de votre animal de compagnie, ainsi que les nouvelles connaissances et les données ou les commentaires communiqués par l’intermédiaire de votre compte. Vous devez tenir votre compte à jour pour vous assurer que les recommandations sont basées sur des informations exactes.

6.3. L’emballage des Produits peut différer des images affichées sur le Site. Tous nos Produits sont préparés d’une manière similaire à une cuisine faite maison, ce qui peut entraîner de légères variations dans le poids exact de chaque produit par rapport à ce qui est indiqué sur l’emballage.

6.4. Nous utilisons des ingrédients naturels pour préparer nos Produits et nous nous efforçons d’assurer la satisfaction de nos clients à tout moment. Nous nous réservons toutefois le droit de modifier les ingrédients ou les méthodes de production de temps à autre pour des raisons commerciales ou opérationnelles. Des changements mineurs dans la composition ou la production des Produits peuvent être apportés et, dans ce cas, vous en serez informé avant la livraison. Si vous avez des inquiétudes concernant ces changements, Butternut Box mettra tout en œuvre pour trouver une solution satisfaisante.

6.5. Nous recommandons une quantité de nourriture quotidienne (en grammes) pour votre animal de compagnie sur la base des informations que vous nous fournissez. De plus, nous excluons certaines recettes de nos recommandations si cela s’avère nécessaire en raison des allergies ou de l’état de santé de votre animal de compagnie. Ces recommandations sont basées sur des données générales et Butternut Box ne peut en garantir l’exactitude absolue. En cas de doute, nous vous conseillons toujours de consulter votre vétérinaire avant de donner nos produits à votre animal de compagnie.

6.6. Les Produits que nous fournissons peuvent contenir des allergènes. Il est de votre responsabilité de nous informer via votre compte si votre animal de compagnie a des allergies afin que nous puissions vous recommander des Produits qui ne contiennent pas ces allergènes. Vous restez entièrement responsable du régime alimentaire de votre animal et ne pouvez pas nous tenir pour responsables de toute réaction allergique ou autre conséquence (négative ou indésirable) résultant de l’utilisation de nos Produits.

6.7. Nous nous réservons le droit de modifier les Produits afin de :

a) nous conformer aux changements dans les lois et règlements pertinents affectant le marché des aliments pour animaux de compagnie ou des produits naturels en Belgique ; et/ou

b) mettre en œuvre des ajustements ou des améliorations (techniques) mineurs.

Chaque Box contient des informations actualisées sur les ingrédients et les allergènes des Produits. Nous vous encourageons à consulter lesdites informations.

6.8. Tous les Produits fournis par Butternut Box sont périssables. Après leur livraison, vous devez conserver les Produits conformément aux directives fournies par Butternut Box.

7. Offres, codes promotionnels

7.1. Nous proposons des codes promotionnels et d’autres types de bons. Une fois qu’un bon a été utilisé sur le Site, il n’est plus valable.

7.2. Des conditions spécifiques (promotions) s’appliquent à tous les codes promotionnels, bons d’achat et autres offres promotionnelles. Lesdites conditions sont présentées sur notre Site. Certains Produits peuvent être exclus des offres ou des réductions.

7.3. Les codes promotionnels et les bons d’achat ne peuvent être échangés que sur notre Site. Ils ne sont pas cumulables avec d’autres offres et ne sont pas échangeables contre de l’argent.

7.4. Certains codes promotionnels et bons d’achat ne peuvent s’appliquer qu’à une nouvelle adhésion chez Butternut Box. Cela sera clairement indiqué. La question de savoir s’il s’agit d’une « nouvelle adhésion » sera déterminée en fonction de divers facteurs interdépendants, tels que l’utilisation d’une carte de débit ou de crédit déjà enregistrée, une adresse de livraison déjà fournie, l’adresse du titulaire de la carte ou d’autres informations sur le ménage. Si vous avez déjà ouvert un compte ou utilisé un mode de paiement ou une adresse de livraison précédemment utilisés, ou s’il s’agit du même ménage, l’adhésion ne sera pas considérée comme nouvelle et les codes promotionnels et les bons d’achat ne s’appliqueront pas. Nous nous réservons le droit de vérifier l’utilisation des codes promotionnels et des bons d’achat sur la base de ces données.

7.5. Les offres présentées sur le Site ne s’appliquent qu’aux commandes livrées durant la période de validité de l’offre en question. La période de validité de l’offre sera clairement indiquée au moment de passer la commande.

7.6. Grâce au programme « Parrainage », vous pouvez partager des codes promotionnels avec vos amis afin de leur permettre de bénéficier d’une réduction sur leur première commande chez nous. Ces remises sont exclusivement réservées aux nouveaux clients qui n’ont pas encore ouvert de compte ou qui n’ont pas encore reçu de livraison. Vous pouvez parrainer plusieurs amis et gagner jusqu’à 250 € (par année civile) de crédit, hors périodes promotionnelles spécifiques. Une fois cette limite atteinte, vous pouvez continuer à parrainer des amis, mais vous ne recevrez pas de crédit supplémentaire. Un parrainage est considéré comme réussi lorsqu’un ami s’inscrit et que sa première commande est livrée et payée.

7.7. Nous nous réservons le droit de bloquer un compte et d’annuler les livraisons programmées et/ou de supprimer les offres d’un compte si nous détectons une utilisation abusive des offres et/ou des codes promotionnels.

8. Livraison et expédition des Produits

8.1. Tous les Produits seront expédiés par nos soins à l’adresse que vous nous avez indiquée. Butternut Box ne propose que le mode de livraison susmentionné, car il s’agit de produits périssables qui peuvent s’abîmer facilement.

8.2. Sauf accord contraire entre les Parties, vous êtes responsable des Produits une fois qu’ils ont été livrés à l’adresse que vous nous avez indiquée.

8.3. Les délais de livraison que nous mentionnons, quels qu’ils soient, ne sont que des indications et ne sont pas contraignants.

8.4. Pour les Produits qui font partie d’un Abonnement, vous avez la possibilité de sélectionner les dates de livraison pour la première livraison lors du processus de commande ou par le biais des pages de connexion de votre compte. Cependant, une fois la commande passée, il n’est plus possible de modifier la première livraison. Des modifications ne peuvent être apportées qu’aux livraisons ultérieures. Les futures livraisons seront effectuées selon un calendrier fixe, que vous pouvez consulter sur votre compte. Ledit calendrier comprend le prix prévu de la prochaine commande et les délais de livraison correspondants. Les délais de livraison réels peuvent varier en fonction de l’adresse de livraison fournie, de la disponibilité des produits et des dernières mises à jour des informations de votre compte.

8.5. Vous êtes tenu de vous assurer que la livraison des Produits à l’adresse que vous nous avez indiquée est possible. Si les Produits ne peuvent pas être livrés à l’adresse indiquée, le transporteur que nous avons désigné livrera la commande à un point de retrait proche. Ces points de retrait ne refroidissent pas activement les Produits, ce qui signifie que les Produits peuvent décongeler, ce qui peut affecter leur conservation. Il vous incombe de récupérer le colis dès que possible afin d’éviter qu’il ne se détériore.

8.6. Si la livraison des Produits est retardée en raison d’un cas de force majeure (voir l’article 13 des présentes Conditions), Butternut Box vous en informera dès que possible et prendra des mesures raisonnables pour minimiser les conséquences du retard. Nous ne sommes toutefois pas responsables des retards résultant de tels événements. Si un retard dépasse trente jours, vous avez le droit de résilier l’Accord et de recevoir un remboursement pour les Produits qui ont été payés, mais non livrés.

8.7. Les Produits qui vous sont livrés restent la propriété de Butternut Box jusqu’à ce que vous ayez payé l’intégralité du prix des Produits (y compris les frais connexes). C’est ce que l’on appelle la « réserve de propriété », ce qui signifie que, bien que vous possédiez les Produits, ils restent la propriété de Butternut Box jusqu’à ce que tous les paiements aient été effectués.

9. Réclamations et garantie

9.1. Les réclamations concernant les Produits (y compris les problèmes de qualité) peuvent nous être signalées. La réclamation doit comporter une description claire du problème. Nous vous recommandons de le faire Par écrit.

9.2. En cas de Produits manquants ou de commandes non livrées, vous devez également nous en informer (de préférence Par écrit).

9.3. Si la réclamation est valable, nous nous efforcerons de respecter l’Accord, par exemple en :

a) livrant les articles manquants ;

b) réparant le produit ; ou

c) remplaçant le produit livré.

9.4. Si nous ne sommes pas en mesure d’exécuter une partie de l’Accord, nous ne serons tenus de rembourser que le montant que vous avez payé pour la partie spécifique qui n’a pas pu être livrée ou exécutée.

9.5. La garantie légale de conformité de deux ans pour les biens de consommation s’applique aux produits vendus par Butternut Box. Comme nos produits sont des biens périssables, cette garantie n’est valable que tant que la durée de conservation du produit n’a pas expiré.

9.6. Vous disposez d’un délai de deux mois à compter de la découverte du défaut pour nous le signaler. Nous vous recommandons toutefois de le faire le plus rapidement possible.

10. Droit de rétractation

10.1. Le droit de rétractation ne s’applique pas à la première Box livrée, étant donné que ces biens sont périssables ou ont une durée de conservation limitée.

10.2. Vous pouvez vous rétracter d’un Abonnement dans le délai légal de rétractation de quatorze jours, qui commence à courir le jour suivant la livraison de la première Box, sans donner de raison. Il n’est pas nécessaire de renvoyer la première Box. En cas de rétractation de l’abonnement, vous ne paierez que les Produits livrés durant ce délai de rétractation et les Produits dont la livraison est déjà prévue, sauf si la rétractation est effectuée au plus tard à 23 heures (heure locale en Belgique) deux jours avant la date de livraison.

10.3. Vous pouvez exercer le droit de rétractation soit en :

(a) nous envoyant le modèle de formulaire de rétractation dûment rempli (https://economie.fgov.be/sites/default/files/Files/Forms/Formulaire-de-retractation.pdf) ; ou

(b) nous adressant une autre déclaration claire (qui peut Par écrit).

10.4 Si vous souhaitez mettre fin à votre Abonnement après la période de réflexion légale de quatorze jours, vous devrez résilier votre Abonnement conformément à l’article 5.5 des présentes Conditions générales.

11. Responsabilité

11.1. Les informations et/ou recommandations que nous fournissons sur les Produits et leur utilisation sont données sans engagement et au meilleur de nos connaissances et de nos capacités. Les conseils fournis ne doivent pas être interprétés comme des conseils médicaux. Les conseils et/ou les informations que nous fournissons ne vous dispensent pas de la responsabilité de mener votre propre enquête sur les Produits à utiliser et de vérifier si leur application correspond à l’usage que vous souhaitez en faire. Il est de votre seule responsabilité de vérifier l’adéquation et l’application des Produits, y compris, mais sans s’y limiter, d’étudier attentivement l’ensemble de l’étiquette et/ou des instructions de sécurité, de consulter un vétérinaire et/ou d’effectuer des tests d’allergie. Tout conseil et/ou information incorrect(e) ou incomplet(e) fourni(e) par nous ne constitue pas un motif de responsabilité de notre part.

11.2. Bien que nous nous efforcions de veiller à ce que les informations figurant sur le Site, telles que les ingrédients, l’apparence ou les informations sur les allergènes des Produits, soient affichées avec précision, il peut arriver que certains Produits apparaissent de manière incorrecte. Dans ce cas, les caractéristiques affichées sur l’emballage du produit lui-même prévaudront.

11.3. Nous ne sommes pas responsables des dommages résultant d’informations incorrectes que vous nous avez fournies.

11.4. Nous ne sommes pas responsables des dommages causés par le non-respect des instructions ou des avertissements relatifs au produit et à son utilisation que nous avons fournis.

12. Résiliation et dissolution

12.1 Nous nous réservons le droit de mettre fin à l’Accord (en le résiliant ou en l’annulant) si :

vous ne fournissez pas les informations nécessaires à la livraison des Produits, telles que, mais sans s’y limiter, les détails concernant votre animal de compagnie, la confirmation des détails du compte ou l’adresse de livraison ; ou

pour toute autre raison, nous ne sommes pas en mesure d’exécuter correctement l’Accord.

12.2. Si nous résilions l’Accord conformément à l’article 12.1, nous vous rembourserons le montant payé à l’avance pour les Produits qui n’ont pas été livrés. Nous nous réservons toutefois le droit de facturer une indemnité raisonnable pour les frais encourus à la suite de la résiliation ou de l’annulation de l’Accord si la résiliation est due à des actions du Client.

12.3. Nous avons le droit d’arrêter la livraison d’un produit. Dans ce cas, Butternut Box vous en informera par écrit et arrêtera la livraison des Produits. Nous vous informerons au moins quatorze jours à l’avance de l’arrêt de la livraison et nous vous rembourserons le montant payé pour cette commande.

13. Force majeure

13.1. La force majeure désigne un événement qui nous empêche ou vous empêche d’exécuter l’Accord en raison de circonstances indépendantes de notre volonté, compte tenu du caractère imprévisible et inévitable de l’obstacle à l’exécution. L’exécution des obligations est suspendue pendant la durée de l’impossibilité temporaire.

13.2. Si une situation de force majeure dure plus de trente jours, chaque partie a le droit de résilier unilatéralement l’Accord sans droit à indemnisation. Si une partie des obligations découlant de l’Accord a été exécutée par nous, la partie exécutée sera facturée proportionnellement.

14. Vie privée

14.1. Nous respectons votre vie privée. Le traitement de vos données à caractère personnel est réalisé dans le respect des exigences prévues par la réglementation en matière de protection de la vie privée, et plus particulièrement conformément à notre politique de protection de la vie privée, qui peut être consultée à l’adresse https://butternutbox.com/privacy-policy-nl.

15. Propriété intellectuelle

15.1. Nous nous réservons les droits et pouvoirs qui nous sont conférés par la législation sur la propriété intellectuelle.

15.2. Aucun transfert ou licence de droits de propriété intellectuelle en faveur du Client n’a lieu en ce qui concerne tout ce que nous développons, fabriquons ou fournissons aux fins de (l’exécution de) l’Accord.

16. Droit applicable et juridiction compétente

16.1. Tous les Accords entre les Parties sont exclusivement régis par le droit belge.

16.2. Le lieu d’exécution est notre siège social. Tous les litiges et réclamations découlant de ou liés à un Accord, aux présentes Conditions générales et/ou à la relation entre les Parties seront exclusivement soumis aux tribunaux de l’arrondissement judiciaire d’Anvers, division d’Anvers.